Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOBOIT
SOFRATUBE RCT

Numéro de dépôt :
92419242
Date de dépôt :
18/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2002

Présentation de la marque ECOBOIT

Déposée le 18 mai 1992 par la société SOFRATUBE RCT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOBOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la société SOFRATUBE RCT domicilié(e) 2/4, Rue Louis David, 75792 PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 707 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque ECOBOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBOIT est expirée depuis le 18 mai 2002.

SOFRATUBE RCT a également déposé les autres marques suivantes : M E C


SOFRATUBE RCT - 2/4, Rue Louis David, 75792 PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 322707522


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186329 - Publication au BOPI 1995-06-15

Inscription le 12 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307477 - Publication au BOPI 2000-09-12

Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191368 - Publication au BOPI 1995-11-02

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Boîtes en carton de reprise pour les ferraillages destinés au bâtiment; boîtes d'attente en carton destinées au bâtiment, pour les ferraillages